Comment protéger votre musique et vos chansons


La procédure de protection de votre musique par le droit d’auteur est plus simple que vous ne l’imaginez et présente des avantages pour protéger la musique que vous avez créée. Par exemple, un droit d’auteur est un document public qui prouve que vous êtes propriétaire de la musique. Grâce au droit d’auteur, si quelqu’un utilise votre musique sans vous payer ou vous créditer, vous pouvez intenter une action en justice pour obtenir une compensation et les frais d’avocat. Et le droit d’auteur enregistré vous donne le droit d’enregistrer votre œuvre auprès des douanes américaines pour éviter que des copies illégales de votre œuvre soient importées aux États-Unis.

Quelle est la différence entre les droits d’auteur, les brevets et les marques ?

Il est important de noter que le droit d’auteur sur votre musique n’est qu’une étape dans la protection de votre travail. Par exemple, l’enregistrement de vos œuvres auprès d’une organisation de droits d’exécution (PRO) est également important. Vous devez également savoir que protéger votre musique par le droit d’auteur n’est pas la même chose qu’obtenir un brevet ou une marque.

Aux États-Unis, le droit d’auteur protège les « œuvres originales de l’auteur », notamment les créations musicales, littéraires et artistiques telles que les chansons et les albums. Le brevet, quant à lui, protège les inventions. Si vous avez inventé une nouvelle forme d’instrument de musique, par exemple, vous pouvez envisager d’obtenir un brevet pour cette invention, mais une chanson ne remplit pas les conditions requises. Enfin, une marque est un symbole, un mot ou des mots reconnaissables, comme un nom de marque, mais là encore, la musique n’est pas couverte.

Le brevet et la marque ne sont pas interchangeables avec le droit d’auteur – ce sont trois concepts juridiques différents. Pour protéger votre musique, vous devez la protéger par un droit d’auteur.

Comment protéger votre musique

Le droit d’auteur sur votre musique n’est ni difficile ni coûteux. Il suffit de remplir quelques documents, sous forme numérique ou sur papier, et de soumettre votre demande. Notez que le processus décrit ici s’applique aux droits d’auteur américains ; le processus diffère dans d’autres pays.

Suivez ces cinq étapes pour protéger vos chansons et votre musique par le droit d’auteur aux États-Unis :

  1. Rassemblez les informations dont vous aurez besoin pour compléter le processus d’enregistrement. Vous pouvez déposer des droits d’auteur sur des albums entiers ou des chansons individuelles, mais notez que le prix est le même pour les deux. En d’autres termes, il vous en coûtera le même prix pour protéger un album entier de 14 pistes et toutes les œuvres qu’il contient que pour protéger un single de l’album. Optez pour la vente en gros lorsque vous le pouvez afin de maintenir le prix bas. Vous aurez besoin des titres de l’album ou de la chanson pour compléter le processus.
  2. Allez sur le site Web de l’U.S. Copyright Office et décidez si vous allez effectuer l’enregistrement en ligne en utilisant le système eCo ou si vous voulez télécharger et imprimer les formulaires pour les envoyer par courrier à l’U.S. Copyright Office (utilisez le formulaire SR). L’utilisation du système en ligne est plus rapide et moins coûteuse, mais dans les deux cas, le délai de traitement peut s’étendre sur plusieurs mois. Consultez le site Web du Copyright Office pour connaître les tarifs en vigueur.
  3. Remplissez les formulaires d’enregistrement. Que vous utilisiez le système en ligne ou les formulaires papier, vous trouverez des instructions complètes sur le formulaire pour vous guider tout au long du processus. Voici la terminologie que vous devrez connaître :
    1. Type de droit d’auteur : Enregistrement sonore
    2. Titre de l’œuvre : Nom de votre album ou de votre chanson
    3. Titre du contenu : Si vous enregistrez un enregistrement multipiste, chaque chanson doit être répertoriée dans un titre distinct.
  4. Utilisez la partie Limites de la demande du formulaire si votre album contient des chansons de reprise. Le formulaire vous permettra d’exclure la musique, les paroles ou à la fois la musique et les paroles. Assurez-vous de le faire pour toute chanson de votre album pour laquelle vous n’avez pas de droits d’auteur complets et clairs.
  5. Soumettez vos formulaires remplis. En utilisant le système en ligne, une fois que vous aurez soumis vos formulaires, vous recevrez un reçu qui servira de preuve de votre demande de droits d’auteur. Si vous utilisez des formulaires papier, vous enverrez les formulaires remplis avec vos CD au bureau indiqué sur la demande. Notez que le traitement peut prendre six mois ou plus, mais si vous conservez le reçu de l’envoi de votre formulaire ou la preuve de l’envoi des formulaires (comme un bordereau de courrier certifié ou un reçu FedEx), vous aurez une preuve de la date à laquelle vous avez enregistré votre droit d’auteur.

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